1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent site internet est édité par l'association TEAM 2B, association d'intérêt général à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : TEAM 2B
- Numéro d'inscription au Registre National des Associations (RNA) : W692001450
- Numéro de Système d'Identification du Répertoire des Entreprises (SIREN) : 511 510 539
- Siège social statutaire : 138 RUE DU PUITS GUILLEMIN, 01750 REPLONGES, France
- Préfecture d'enregistrement : Préfecture de l'Ain (Sous-Préfecture de Bourg-en-Bresse)
- Téléphone officiel : +33 6 65 39 15 87
- Adresse de courrier électronique : kumkumislam31190@gmail.com
- Directeur de la publication : M. Bernard Dupont, en sa qualité de Président légalement investi par le Conseil d'Administration de TEAM 2B.
Absence totale de démarche marchande : Conformément à nos objectifs statutaires et aux exigences du régime associatif français, ce portail d'utilité publique exclut rigoureusement toute opération de commerce électronique, ne propose aucun produit ou service payant, et ne perçoit aucun revenu publicitaire. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.
2. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure technique et l'hébergement du portail institutionnel sont assurés par :
- Société d'hébergement : Hostinger, Inc.
- Siège de l'hébergeur : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
- Site internet officiel : hostinger.com
3. Propriété Intellectuelle & Ressources Documentaires
L'ensemble des textes, photographies originales, schémas techniques et guides de sécurité routière composant ce site sont la propriété morale et exclusive de TEAM 2B au titre du droit d'auteur.
Toute reproduction ou diffusion à des fins éducatives, de prévention routière ou de sensibilisation bénévole est expressément autorisée sous réserve de la mention claire de la source institutionnelle « Association TEAM 2B (Loi 1901) ». En revanche, toute utilisation commerciale ou publicitaire non autorisée par écrit par le Président constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
- Les données recueillies par l'intermédiaire des formulaires de contact et d'engagement bénévole sont destinées exclusivement au secrétariat de l'association.
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